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Le Responsable de la publication est : Sandrine Duverne
Contacter le responsable de la publication : duverne@gmail.com
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2. Présentation et principe

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3. Accessibilité

Le site www.creacog.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.creacog.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.creacog.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Sandrine Duverne, 198 quai de Jemmapes - 75010 Paris.
La base légale du traitement est le consentement.
Les données recueillies dans la cadre du formulaire digital sont utilisées pour répondre directement aux sollications et aux requêtes des utilisateurs et pour réaliser des démarches commerciales (e.g., envoi de courriel) auprès des utilisateurs.
Elles sont conservées pendant 3 ans, conformément aux obligations du Règlement Européen sur la Gestion des données personnelles "RGPD".
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. (en fonction de la base légale du traitement, mentionner également : Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données. Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Sandrine Duverne: sduverne@creacog.com, 198 quai de Jemmapes - 75010 aris, +33 981 18 61 21.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.creacog.com, Sandrine Duverne collecte des informations personnelles (suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.creacog.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.creacog.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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